Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH COCO
M. Robert PELLEGATTA

Numéro de dépôt :
3911439
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/04/2022
FRENCH COCO de Robert PELLEGATTA

Présentation de la marque FRENCH COCO

Déposée le 6 avril 2012 par monsieur Robert PELLEGATTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FRENCH COCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur Robert PELLEGATTA domicilié(e) 33 La Distillerie, Tartane - 97220 - TRINITE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Robert PELLEGATTA domicilié(e) 33 La Distillerie, Tartane - 97220 - TRINITE - France.

La marque FRENCH COCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH COCO est expirée depuis le 6 avril 2022.

Robert PELLEGATTA a également déposé les autres marques suivantes : Voyage en Harmonie Créole , 33 La Distillerie , (Marque figurative) , YLANGA


M. Robert PELLEGATTA - 33 La Distillerie, Tartane - 97220 - TRINITE - France


M. Robert PELLEGATTA - 33 La Distillerie, Tartane - 97220 - TRINITE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.